Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE
VEGA GESTION

Numéro de dépôt :
4530842
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE de VEGA GESTION

Présentation de la marque CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par VEGA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est VEGA GESTION domicilié(e) 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX & HOTELS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

VEGA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : La compagnie des auberges , CHATEAU ACCUEIL , VUE D'ICI, LA FRANCE EST PLUS BELLE , CHATEAUX ET HOTELS DE CHARME , FOOD FRANCE , Collectionneurs , LA COLLECTION , CHATEAUX D'HOTES COLLECTION , LA COMPAGNIE DES AUBERGES , LES COLLECTIONNEURS


VEGA GESTION - 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'oenologie, de vins. Serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie. Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; Boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services. Bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, place de restaurants , chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales ;

Service d'organisation d'opérations à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l'octroi d'avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d'invitations au restaurant. Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Services de recherches de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française. Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente à emporter de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons ;

Services de mise à disposition d'accès à un portail internet dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet permettant l'obtention d'informations concernant les fournisseurs de l'hôtellerie et de la restauration. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet afin de permettre l'obtention d'informations et la commande à distance de produits destinés à l'hôtellerie et de la restauration. Services de mise à disposition d'accès à un portail internet permettant l'accès à une plateforme de centrale d'achat permettant la consultation d'informations, de conseil et la commande de produits et services. Services de fourniture d'accès à des blogs et forums d'informations, de conseils, de discussion, de transmission et de partage de commentaires dans le domaine de la fourniture de produits et services destinés à l'hôtellerie et la restauration ;

Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas. Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire et de l'oenologie ;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur. Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire. Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.